1. Éditeur du site
Dénomination sociale : Bourez Bastien EI
Nom commercial : oneSubnet
Statut juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 925 398 075
SIRET du siège social : 925 398 075 00018
Numéro de TVA : FR14925398075
Activité (NAF/APE) : Programmation informatique - 6201Z
Date de création : 08 avril 2024
Adresse : 16 rue Gustave Courbet, 59300 Aulnoy-lez-Valenciennes, France
Directeur de la publication : Bastien Bourez
2. Coordonnées de contact
Email général : contact@onesubnet.com
Email support : contact@onesubnet.com
Email DPO (Délégué à la Protection des Données) : dpo@onesubnet.com
Email litiges : litige@onesubnet.com
Email juridique : legal@onesubnet.com
Email abus/signalement : abuse@onesubnet.com
Email automatisé : no-reply@onesubnet.com
3. Hébergeur du site
Hébergeur principal (infrastructure serveurs) :
Nom : JSBCloud
Localisation : Infrastructure JSBCloud
Hébergeur des sauvegardes :
Nom : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
4. Responsabilité
oneSubnet décline toute responsabilité pour les erreurs, omissions ou interruptions du service. L'utilisateur est seul responsable de la sauvegarde régulière de ses données. oneSubnet ne peut être tenu responsable de la perte de données résultant de l'absence de sauvegarde de la part de l'utilisateur.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site onesubnet.com (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de oneSubnet ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente du tribunal de Valenciennes (59).
7. Textes de référence
Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978
Loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004
Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018
Loi Toubon du 4 août 1994