Activités Interdites

Activités strictement interdites

L'utilisation des services oneSubnet pour les activités suivantes est strictement interdite et entraînera la résiliation immédiate du service sans remboursement :

Activités illégales

— Tout activité en violation du droit français ou international
— Diffusion de contenu illégal (pédopornographie, terrorisme, incitation à la haine)
— Piratage, diffusion de malware, phishing
— Spam et envoi massif d'emails non sollicités

Attaques réseau

— Attaques DDoS lancées depuis nos serveurs
— Scan de ports non autorisé
— Brute force sur des systèmes tiers
— Exploitation de vulnérabilités

Abus de ressources

— Mining de cryptomonnaies sans autorisation
— Utilisation excessive de la bande passante
— Utilisation de 100% des ressources CPU en continu
— Hébergement de proxies publics ouverts (TOR exit nodes)

Contenu interdit

— Contenu diffamatoire ou calomnieux
— Violation de droits d'auteur ou de propriété intellectuelle
— Contenu violent ou choquant
— Collecte non autorisée de données personnelles

Sanctions

En cas de violation de ces règles, oneSubnet se réserve le droit de :
— Suspendre immédiatement le service
— Résilier le compte sans préavis ni remboursement
— Transmettre les informations aux autorités compétentes si nécessaire

Signalement

Pour signaler tout abus : contact@onesubnet.com